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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASTILLE 2000
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CAFE FRANCAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFE FRANCAIS
BASTILLE 2000 S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1587864
Date de dépôt :
23/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2000
CAFE FRANCAIS de BASTILLE 2000

Présentation de la marque CAFE FRANCAIS

Déposée le 23 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASTILLE 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAFE FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASTILLE 2000 domicilié(e) 1 Place de la Bastille, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque CAFE FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE FRANCAIS est expirée depuis le 23 avril 2000.

BASTILLE 2000 a également déposé les autres marques suivantes : L'ABBAYE DE LA BASTILLE , LA DIVINE


BASTILLE 2000 S.A.R.L. - 1 Place de la Bastille, 75004 PARIS - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

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